Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Cellier de Signes
/
CLAIR SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLAIR SOLEIL
Cellier de Signes

Numéro de dépôt :
4529052
Date de dépôt :
27/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2029
CLAIR SOLEIL de Cellier de Signes

Présentation de la marque CLAIR SOLEIL

Déposée par voie électronique le 27 février 2019 par Cellier de Signes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAIR SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est Cellier de Signes domicilié(e) parc d'activité - 83870 - signes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cellier des Signes, Monsieur Michel MAILLET domicilié(e) 112 AVENUE DE PARIS - 83870 - SIGNES - France.

La marque CLAIR SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR SOLEIL arrivera à expiration en date du 27 février 2029.

Cellier de Signes a également déposé les autres marques suivantes : LE CIGALON , RIVAGES DU SUD , BAIE DU SOLEIL , WYNOT , ROSÉ , ROSE DU CLOITRE , B TERROIR DE BANDOL , Perès , Le Carafon , L'ABUSSIERE


Cellier de Signes - parc d'activité - 83870 - signes - France


Cellier des Signes, Monsieur Michel MAILLET - 112 AVENUE DE PARIS - 83870 - SIGNES - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.