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Marques déposées par monsieur CELLIER DE SIGNES CELLIER DE SIGNES
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ROSE D ART
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROSE D ART
Monsieur CELLIER DE SIGNES CELLIER DE SIGNES

Numéro de dépôt :
4418869
Date de dépôt :
11/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ROSE D ART de CELLIER DE SIGNES CELLIER DE SIGNES

Présentation de la marque ROSE D ART

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2018 par monsieur CELLIER DE SIGNES CELLIER DE SIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSE D ART »

Le déposant est monsieur CELLIER DE SIGNES CELLIER DE SIGNES domicilié(e) PA DE SIGNES - 83870 - 112 AV PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DE SIGNES, Monsieur CELLIER DE SIGNES CELLIER DE SIGNES domicilié(e) PA DE SIGNES - 83870 - 112 AV PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur CELLIER DE SIGNES CELLIER DE SIGNES - PA DE SIGNES - 83870 - 112 AV PARIS - France


CELLIER DE SIGNES, Monsieur CELLIER DE SIGNES CELLIER DE SIGNES - PA DE SIGNES - 83870 - 112 AV PARIS - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740506 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.