Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CELLIER DE SAINT LOUIS

Numéro de dépôt :
96605783
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 janvier 1996 par la société CELLIER DE SAINT LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la société CELLIER DE SAINT LOUIS domicilié(e) Z.I. LES CONSACS, 83170 BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BREL CELLIER DE SAINT LOUIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605783.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 janvier 2006.


CELLIER DE SAINT LOUIS - Z.I. LES CONSACS, 83170 BRIGNOLES - France - SIREN 316265016


Monsieur Philippe BREL CELLIER DE SAINT LOUIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.