Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CELLIER DE LA PIERRE
Numéro de dépôt :
1364922
Date de dépôt :
15/07/1986
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
15/07/1996
Présentation de la marque CELLIER DE LA PIERRE
Déposée le 15 juillet 1986 par CELLIER DE LA PIERRE (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CELLIER DE LA PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CELLIER DE LA PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DE LA PIERRE est expirée depuis le 15 juillet 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02