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Marques déposées par la société CELLIER DE LA DONA (Société Civile Agricole
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CELLIER DE LA DONA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELLIER DE LA DONA
CELLIER DE LA DONA (Société Civile Agricole)

Numéro de dépôt :
1661456
Date de dépôt :
02/05/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
02/05/2011

Présentation de la marque CELLIER DE LA DONA

Déposée le 2 mai 1991 par la société CELLIER DE LA DONA (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CELLIER DE LA DONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CELLIER DE LA DONA (Société Civile Agricole domicilié(e) 48 Avenue du Docteur Torreilles, 66310 ESTAGEL (dossier no 2197187) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 427 870 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) (dossier no 2197187) - France.

La marque CELLIER DE LA DONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLIER DE LA DONA est expirée depuis le 2 mai 2011.

CELLIER DE LA DONA (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DONA BAISSAS


CELLIER DE LA DONA (Société Civile Agricole) - 48 Avenue du Docteur Torreilles, 66310 ESTAGEL (dossier no 2197187) - France - SIREN 317427870


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - (dossier no 2197187) - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2001 n°2197187 - Publication au BOPI 2001-04-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Vins, vins mousseux, vins doux naturels, cidres, apéritifs, spiritueux et liqueurs