Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sortilège
CELLIER DE GRAMAN, SICA

Numéro de dépôt :
3914419
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2022
Sortilège de CELLIER DE GRAMAN

Présentation de la marque Sortilège

Déposée le 18 avril 2012 par CELLIER DE GRAMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sortilège » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est CELLIER DE GRAMAN, SICA domicilié(e) 25 route de Créon - 33550 - LANGOIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DE GRAMAN, M. PHILIPPEAU Jean-Luc domicilié(e) 25 route de Créon - 33550 - LANGOIRAN - France.

La marque Sortilège a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sortilège est expirée depuis le 18 avril 2022.

CELLIER DE GRAMAN a également déposé les autres marques suivantes : DG DUC DE GRAMAN , Graman , FLORILEGE DE GRAMAN , FLEURON DE GRAMAN , RESERVE DE GRAMAN , BEAUVIGNON , Le Pin du Thoya , DUCHESSE DE GRAMAN , Château Chauvin


CELLIER DE GRAMAN, SICA - 25 route de Créon - 33550 - LANGOIRAN - France


CELLIER DE GRAMAN, M. PHILIPPEAU Jean-Luc - 25 route de Créon - 33550 - LANGOIRAN - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Vin d'AOC Crémant de Bordeaux.