Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CELLIER DE GRAMAN
/
FLORILEGE DE GRAMAN
Demande publiée - Marque en non vigueur

FLORILEGE DE GRAMAN
CELLIER DE GRAMAN, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3967657
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/12/2022
FLORILEGE DE GRAMAN de CELLIER DE GRAMAN

Présentation de la marque FLORILEGE DE GRAMAN

Déposée le 6 décembre 2012 par la société CELLIER DE GRAMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FLORILEGE DE GRAMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013. .

Le déposant est la société CELLIER DE GRAMAN domicilié(e) 25 ROUTE DE CREON - 33550 - LANGOIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 915 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU domicilié(e) 17 19 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORILEGE DE GRAMAN est expirée depuis le 6 décembre 2022.

CELLIER DE GRAMAN a également déposé les autres marques suivantes : DG DUC DE GRAMAN , Graman , FLEURON DE GRAMAN , RESERVE DE GRAMAN , SORTILEGE , BEAUVIGNON , Le Pin du Thoya , DUCHESSE DE GRAMAN , Sortilège , Château Chauvin


CELLIER DE GRAMAN, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 25 ROUTE DE CREON - 33550 - LANGOIRAN - France - SIREN 402915227


UNION PRODIFFU - 17 19 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 29 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°633910 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Inscription le 12 février 2016 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°662796 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-12

Errata de l'enregistrement - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée Blanc-Rouges-Rosés.