Château Chauvin
Présentation de la marque Château Chauvin
Déposée le 22 mars 2012 par CELLIER DE GRAMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Chauvin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Château Chauvin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Chauvin est expirée depuis le 22 mars 2022.
CELLIER DE GRAMAN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Inscription le 30 juin 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°789659 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30