Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Chauvin
CELLIER DE GRAMAN, SICA

Numéro de dépôt :
3907111
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2022
Château Chauvin de CELLIER DE GRAMAN

Présentation de la marque Château Chauvin

Déposée le 22 mars 2012 par CELLIER DE GRAMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Chauvin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est CELLIER DE GRAMAN, SICA domicilié(e) 25 route de créon - 33550 - LANGOIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DE GRAMAN domicilié(e) 25 route de créon - 33550 - LANGOIRAN - France.

La marque Château Chauvin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Chauvin est expirée depuis le 22 mars 2022.

CELLIER DE GRAMAN a également déposé les autres marques suivantes : DG DUC DE GRAMAN , Graman , FLORILEGE DE GRAMAN , FLEURON DE GRAMAN , RESERVE DE GRAMAN , BEAUVIGNON , Le Pin du Thoya , DUCHESSE DE GRAMAN , Sortilège


CELLIER DE GRAMAN, SICA - 25 route de créon - 33550 - LANGOIRAN - France


CELLIER DE GRAMAN - 25 route de créon - 33550 - LANGOIRAN - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 30 juin 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°789659 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

Vins d'Aoc-Cadillac Côtes de Bordeaux. – Côtes de Bordeaux.