Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCHESSE DE GRAMAN
CELLIER DE GRAMAN SICADE COMMERCIALISATION

Numéro de dépôt :
97701468
Date de dépôt :
22/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2007

Présentation de la marque DUCHESSE DE GRAMAN

Déposée le 22 octobre 1997 par la société CELLIER DE GRAMAN SICADE COMMERCIALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUCHESSE DE GRAMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la société CELLIER DE GRAMAN SICADE COMMERCIALISATION domicilié(e) ROUTE DE LIBOURNE, 33550 LANGOIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 914 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DE GRAMAN S.I.C.A. DE COMMERCIALISATION - France.

La marque DUCHESSE DE GRAMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCHESSE DE GRAMAN est expirée depuis le 22 octobre 2007.


CELLIER DE GRAMAN SICADE COMMERCIALISATION - ROUTE DE LIBOURNE, 33550 LANGOIRAN - France - SIREN 781914429


CELLIER DE GRAMAN S.I.C.A. DE COMMERCIALISATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Vin d'appellation d'origine contrôlée.