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Marques déposées par la société CELLIER de GRAMAN SICA de COMMERCIALISATION
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LA FONTAINE DE GRAMAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FONTAINE DE GRAMAN
CELLIER de GRAMAN SICA de COMMERCIALISATION

Numéro de dépôt :
97701470
Date de dépôt :
22/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2017

Présentation de la marque LA FONTAINE DE GRAMAN

Déposée le 22 octobre 1997 par la société CELLIER de GRAMAN SICA de COMMERCIALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FONTAINE DE GRAMAN »

Le déposant est la société CELLIER de GRAMAN SICA de COMMERCIALISATION domicilié(e) 25, Route de Créon,33550 LANGOIRAN (dossier no 2349035) - 33550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 914 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER de GRAMAN domicilié(e) 25, Route de Créon,33550 LANGOIRAN (dossier no 2349035) - 33550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FONTAINE DE GRAMAN est expirée depuis le 22 octobre 2017.

CELLIER de GRAMAN SICA de COMMERCIALISATION a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BEL AIR , DUC DE GRAMAN , PRESTIGE DE GRAMAN , , CHATEAU RAYNAUD , PRESTIGE DE GRAMAN MEDAILLE D'ARGENT 1996 , DOMAINE DE TILLAC , CLOS DES COURREGES , CHATEAU LA PROVIDENCE


CELLIER de GRAMAN SICA de COMMERCIALISATION - 25, Route de Créon,33550 LANGOIRAN (dossier no 2349035) - 33550 - France - SIREN 781914429


CELLIER de GRAMAN - 25, Route de Créon,33550 LANGOIRAN (dossier no 2349035) - 33550 - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 2007 n°2349035 - Publication au BOPI 2007-08-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Vin d'appellation d'origine contrôlée et vin de table.