Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BEL AIR
CELLIER DE GRAMAN SICA DE COMMERCIALISATION

Numéro de dépôt :
97701471
Date de dépôt :
22/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE BEL AIR

Déposée le 22 octobre 1997 par la société CELLIER DE GRAMAN SICA DE COMMERCIALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la société CELLIER DE GRAMAN SICA DE COMMERCIALISATION domicilié(e) ROUTE DE LIBOURNE, 33550 LANGOIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 914 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DE GRAMAN SICA DE COMMERCIALISATION - France.

La marque DOMAINE DE BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BEL AIR est expirée depuis le 22 octobre 2007.

CELLIER DE GRAMAN SICA DE COMMERCIALISATION a également déposé les autres marques suivantes : DUC DE GRAMAN , PRESTIGE DE GRAMAN , , CHATEAU RAYNAUD , PRESTIGE DE GRAMAN MEDAILLE D'ARGENT 1996 , DOMAINE DE TILLAC , CLOS DES COURREGES , CHATEAU LA PROVIDENCE , LA FONTAINE DE GRAMAN


CELLIER DE GRAMAN SICA DE COMMERCIALISATION - ROUTE DE LIBOURNE, 33550 LANGOIRAN - France - SIREN 781914429


CELLIER DE GRAMAN SICA DE COMMERCIALISATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée DOMAINE DE BEL AIR.