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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CELLIER DE GRAFFAN
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CABERLOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABERLOC
CELLIER DE GRAFFAN SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
3285669
Date de dépôt :
07/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2014
CABERLOC de CELLIER DE GRAFFAN

Présentation de la marque CABERLOC

Déposée le 7 avril 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CELLIER DE GRAFFAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CABERLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CELLIER DE GRAFFAN domicilié(e) AVENUE DES VIGNERONS,11200 FERRALS-LES-CORBIERES - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 794 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE SILOBRE domicilié(e) AVENUE DES VIGNERONS,11200 FERRALS-LES-CORBIERES - 11200 - France.

La marque CABERLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABERLOC est expirée depuis le 7 avril 2014.


CELLIER DE GRAFFAN SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - AVENUE DES VIGNERONS,11200 FERRALS-LES-CORBIERES - 11200 - France - SIREN 775794266


STEPHANE SILOBRE - AVENUE DES VIGNERONS,11200 FERRALS-LES-CORBIERES - 11200 - France


Inscription le 31 janvier 2005 - Rejet partiel n°406859 - Publication au BOPI 2005-01-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Diffusion de materiel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés. Publicité. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage. Produits de l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).