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Marques déposées par la société CELLIER CASSELL REAL - SCV
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DOMAINE SAINTE AGATHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINTE AGATHE
CELLIER CASSELL REAL - SCV

Numéro de dépôt :
3102382
Date de dépôt :
18/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2011
DOMAINE SAINTE AGATHE de CELLIER CASSELL REAL - SCV

Présentation de la marque DOMAINE SAINTE AGATHE

Déposée le 18 mai 2001 par la société CELLIER CASSELL REAL - SCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINTE AGATHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la société CELLIER CASSELL REAL - SCV domicilié(e) 152, ROUTE NATIONALE, 66550 CORNEILLA LA RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 146 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LOPEZ FRANCK - France.

La marque DOMAINE SAINTE AGATHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINTE AGATHE est expirée depuis le 18 mai 2011.

CELLIER CASSELL REAL - SCV a également déposé les autres marques suivantes : TENTATION , CHATEAU CORNELIANUM , CASSELL REAL


CELLIER CASSELL REAL - SCV - 152, ROUTE NATIONALE, 66550 CORNEILLA LA RIVIERE - France - SIREN 776146417


M. LOPEZ FRANCK - France


Inscription le 18 mars 2004 - Rejet partiel n°389081 - Publication au BOPI 2004-03-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Vins d'appellation d'origine, vins de pays.