Déposée par voie électronique le 19 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLFISH FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FREEMIUM AGENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLFISH FRANCE domicilié(e) 43-45, avenue Victor Hugo, 93534 AUBERVILLIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 919 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France.
La marque FREEMIUM AGENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELLFISH FRANCE, S.A.S. - 43-45, avenue Victor Hugo, 93534 AUBERVILLIERS CEDEX - France - SIREN 420919904
Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET - 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ou des données encodées ; appareils téléphoniques, téléphones, téléphones mobiles et portatifs ; appareils audiovisuels, appareils pour le traitement de l'information, appareils de télécommunication ; visiotéléphones ; appareils de télécommunication et multimédia incluant leurs abonnements ; cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes téléphoniques, appareils de contrôle d'accès, notamment par appareils de télécommunication ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, notamment associé à un appareil téléphonique ; équipement pour le traitement des données et ordinateurs ; images électroniques (téléchargeables) ; sonneries téléchargeables ; logiciels ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels permettant le téléchargement de données notamment bancaires, d'images, de messages et de sonneries sur des appareils de télécommunication, logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de fourniture d'accès à un service de télécommunication, logiciels de contrôle d'accès et d'authentification ;
Brochures, catalogues, journaux, manuels, publications, prospectus, publications, revues [périodiques], tous ces produits étant destinés à l'information et à la promotion de produits et services de télécommunication, de divertissement ou de personnalistion d'appreils de télécommunication ou multimédia ; matériel d'instruction (à l'exception des appareils) pour appareils de télécommunication ou multimédia ;
Publicité, publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité en ligne sur un réseau informatique, mise à jour de documentation publicitaire, sondage d'opinion, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de réponse téléphonique [pour abonnés absents] ; publicité audiovisuelle ; publicité pour la promotion de services de personnalisation d'appareils de télécomunication ou multimédia, de services de divertissement ou de télécommunication ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; étude et recherche de marchés ; services de relation publique ;
Services de télécommunication ; services de téléphonie mobile ; services de transmission et de diffusion de données et d'informations via un réseau de télécommunication ou par tous moyens de télécommunication ; services de télécommunication sur réseau numérique ; services de télécommunication permettant la personnalisation des sonneries sur des appareils de télécommunicaiton ou multimédia ; service de courrier électronique, de messagerie électronique ; transmission et diffusion de données et d'informations par voie électronique incluant des textes, des images, des messages, des jeux, des messages, des sonneries, des vidéos, des informations sur les modes de paiement ou des informations bancaires ; services de télécommunication relatifs à la personnalisation d'appareils multimédia, informatiques, de communication et de télécommunication (et notamment téléphone, ordinateur, télévision agenda électronique) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences et de visioconférences ; services de transmission sécurisée de données et notamment de données bancaires ; services de télécommunication permettant le paiement en ligne ; services de transmission et de diffusion d'applications numériques interactives entre personnes ou avec un éditeur ; services de diffusion et de transmission de données, d'informations de messages, d'images, ou de séquences vidéo à partir de site internet ou des portails WEB sur des appareils informatiques, multimédia, de communication et de télécommunication ; services de transmission et de diffusion d'applications numériques de moteur de recherche ; services de forums de discussion en ligne permettant la transmission de messages ; services de transmission et de diffusion de programmes radiophoniques et télévisés ;
Services de divertissement ; activités culturelles ; organisation de compétitions ; services d'imagerie numérique ; publication électronique assistée par ordinateur ; production de film ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de spectacles ; services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique] ; transmission de jeux pour joueur unique, plusieurs joueurs et de jeux de test de connaissances à destination des utilisateurs d'appareils de communication mobiles ; publication électronique en ligne de livres, de périodiques, de sons enregistrés, de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de forum de discussion téléphonique en ligne ; services de divertissement proposés via des réseaux informatiques ou de télécommunication à destination d'appareils de télécommunication ou multimédia ; informations en matière de divertissement ; services de divertissement effectués par l'intermédiaire d'un portail Web ; service de création et de transmission d'enregistrements audio ou vidéo sur des appareils de communication mobiles ou sans fils ou via un réseau informatique mondial ; services de divertissement permettant la mise en relation de personnes via des réseaux informatiques ou de télécommunication ;
Services technologiques relatifs à la conception et à la fabrication de produits informatiques et de télécommunication, à savoir recherche technique, essai technique et mise au point technique ; conception et développement de logiciels ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique] ; services de dessinateurs ; services informatiques d'installation et de téléchargement d'applications numériques (programmes informatiques) vers des appareils de télécommunication ou multimédia, et notamment d'images, de sonneries, de vidéos, de musiques et de jeux ; services informatiques d'installation et de téléchargement d'applications numériques interactives (programmes informatiques) pour appareils de télécommunication ou multimédia ; services informatiques d'installation et de téléchargement d'applications numériques interactives (programmes informatiques) pour appareils de télécommunication ou multimédia entre personnes ou avec un éditeur notamment de jeux, d'images, de vidéo, de musiques ou de modes de paiement ; conception, gestion et contrôle de portails Web présentant des services de divertissement ou de bases de données pour appareils de télécommunication ou multimédia.
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