Déposée le 3 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLFISH FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « CELLPASS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLFISH FRANCE domicilié(e) 43-45, avenue Victor Hugo,93534 AUBERVILLIERS CEDEX - 93534 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 919 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET Denis LE GUEN domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELLFISH FRANCE S.A.S. - 43-45, avenue Victor Hugo,93534 AUBERVILLIERS CEDEX - 93534 - France - SIREN 420919904
Cabinet LE GUEN MAILLET Denis LE GUEN - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des images ou des données encodées ; appareils téléphoniques, téléphones, téléphones mobiles et portatifs ; appareils audiovisuels, appareils pour le traitement de l'information, appareils de télécommunication ; terminaux de télécommunication, terminaux multimédia ; visiotéléphones ; appareils de télécommunication et multimédia incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; lecteur [informatique], mécanismes pour appareils de prépaiement ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes à mémoire ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes magnétiques de débits ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, notamment associé à un appareil téléphonique ; images électroniques (téléchargeables) ; équipement pour le traitement des données et ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels ; logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de télécommunication ; logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; logiciels de contrôle d'accès. Logiciels pour le traitement de paiements électroniques et de transfert de fonds sur un réseau informatique ou de télécommunication ; logiciels d'authentification ; logiciels destinés à la mise en place sur un réseau informatique ou de télécommunication de modes de paiement ; logiciels de gestion de solutions de paiement, logiciels destinés à l'établissement de statistiques.
Services de télécommunication ; services de téléphonie mobile ; services de transmission et de diffusion de données et d'informations via un réseau de télécommunication ou par tous moyens de télécommunication ; service de courrier électronique, de messagerie électronique ; transmission de données et d'informations par voie électronique incluant des textes, des images, des messages, des sonneries, des vidéos, des informations sur les modes de paiement ou d'informations bancaires ; services de télécommunication relatifs à la personnalisation d'appareils multimédia, informatiques, de communication et de télécommunication (et notamment téléphone, ordinateur, télévision agenda électronique) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences et de visioconférences ; services de transmission sécurisée de données et notamment de données bancaires ; services de transmission et de diffusion de messages ou de groupes de messages, de données, d'informations sur les modes de paiement, de sonneries, de jeux, d'images fixes ou animées et de séquences vidéo sur des appareils informatiques, multimédia, de communication mobile et de télécommunication (ordinateur, télévision, agenda électronique…) ; services de transmission et de diffusion d'applications numériques interactives entre personnes ou avec un éditeur ; services de diffusion et de transmission de données, d'informations notamment sur les modes de paiement, de messages, d'images, ou de séquences vidéo à partir de site Internet ou des portails Web sur des appareils informatiques, multimédia, de communication et de télécommunication ; services de transmission et de diffusion d'applications numériques de moteur de recherche ; services de forums de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de transmission et de diffusion de modes de paiement, de jeux, de sonneries et de contenus Web, de programmes radiophoniques et télévisés ; services de transmission et de diffusion d'applications numériques interactives permettant le téléchargement de modes de paiement en ligne ; services de télécommunication permettant le paiement en ligne de différents services.
Services d'installation, de maintenance et de mise à jour de logiciels ; services d'installation, de maintenance et de mise à jour de logiciels permettant le téléchargement et la transmission de données, services informatiques d'installation et de téléchargement d'applications numériques (programmes informatiques) ; services informatiques d'installation et de téléchargement d'applications numériques interactives (programmes informatiques) pour téléphones mobiles ; services informatiques d'installation et de téléchargement d'applications numériques interactives (programmes informatiques) vers des appareils informatiques, multimédia, de communication et de télécommunication, et notamment messages, images, vidéo, divertissements et jeux ; conception graphique pour la compilation de pages Web sur Internet ; conception, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche sur un réseau de télécommunication ; conception, gestion et contrôle de forums de discussion en ligne ; conception, gestion et contrôle de portails Web présentant des services de divertissements ou des bases de données pour téléphone mobile ; services d'installation, maintenance et mise à jour de logiciels de paiement, notamment de paiement en ligne, services d'installation, de maintenance et de mise à jour de logiciels destinés à la mise en place sur un réseau informatique ou de télécommunication de modes de paiement ; services d'installation, de maintenance et de mise à jour de logiciels destinés à l'établissement de statistiques ; services informatiques d'installation et de téléchargement d'applications numériques interactives (programmes informatiques) destinés à la mise en place de mode de paiement en ligne ; services informatiques d'installation et de téléchargement d'applications numériques interactives (programmes informatiques) de gestion de solutions de paiement, et notamment de paiement en ligne ; services informatiques d'installation et de téléchargement d'applications numériques interactives (programmes informatiques) destinés à l'établissement de statistiques.
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