Déposée le 1 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLFISH EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TINY TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLFISH EUROPE domicilié(e) 43-45 Avenue Victor Hugo - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 919 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque TINY TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELLFISH EUROPE, S.A.S - 43-45 Avenue Victor Hugo - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 420919904
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Fourniture d'accès à la lecture en ligne de contenu audiovisuel et multimédia par le biais de l'Internet fixe ou mobile ; transmission et fourniture d'accès à du contenu audiovisuel et multimédia par le biais de l'Internet fixe ou mobile ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture d'accès à un site en ligne proposant des émissions télévisées, des films cinématographiques, des dessins animés, du contenu et des informations multimédias, des commentaires, et des recommandations concernant des dessins animés, des émissions télévisées, des films cinématographiques, et du contenu multimédia.
Services récréatifs et éducatifs, à savoir, fourniture de films cinématographiques, dessins animés, émissions télévisées, et informations, commentaires et recommandations concernant des films cinématographiques, des dessins animés et des émissions télévisées.
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