Déposée le 7 août 2001 par la Société Anonyme (SA) CELLECTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EPIVADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-37 du 14 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELLECTIS domicilié(e) 28, rue du Dr ROUX, 75724 PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 859 052 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ - France.
La marque EPIVADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELLECTIS S.A - 28, rue du Dr ROUX, 75724 PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 428859052
BREESE MAJEROWICZ - France
Inscription le 21 février 2002 - retrait partiel n°341498 - Publication au BOPI 2002-02-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37
Produits chimiques, biochimiques, biotechnologiques et bactériologiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture ; produits chimiques, biochimiques biotechnologiques et bactériologiques destinés aux laboratoires de recherche et aux laboratoires de contrôle. Produits chimiques, biochimiques, biotechnologiques et préparations bactériologiques pour les sciences. Préparations pour le diagnostic (autres qu'à usage médical). Protéines (matières premières). Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, aliments, boissons et substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, cultures et préparations de micro-organismes à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire, préparations bactériologiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire, médicaments à usage vétérinaire, médicaments pour la médecine humaine, préparations biologiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire, préparations chimiques et biochimiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire, produits chimico-pharmaceutiques. Préparations pour le diagnostic à usage médical. Appareils et instruments scientifiques permettant la mise en oeuvre de techniques d'analyse biochimiques et de techniques de biologie moléculaire. Appareils et instruments scientifiques permettant la cartographie des activités biologiques de toutes molécules. Equipement pour le traitement de l'information, produits multimédia à savoir ; supports magnétiques, optiques, d'images et de son ; logiciels. Appareils et instruments pour le diagnostic non à usage médical. Recherche scientifique et industrielle. Recherche en matière génétique, médicale, pharmaceutique et vétérinaire. Recherche en chimie, en biologie, en biochimie, en biologie moléculaire, en bactériologie. Analyse scientifique. Recherche et mise au point de techniques d'analyse biochimique, d'analyse biologique, de techniques de biologie moléculaire. Recherche et mise au point de nouvelles molécules destinées à l'industrie. Services de laboratoires. Services médicaux. Etudes de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), exploitation de brevets, concessions de licences de propriété intellectuelle. Programmation par ordinateur, conception (élaboration) de logiciels et de produits multimédia, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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