Marque renouvelée - Marque en vigueur

cellular Genome Positioning System (cGPS)
CELLECTIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
3615367
Date de dépôt :
03/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2028
cellular Genome Positioning System (cGPS) de CELLECTIS

Présentation de la marque cellular Genome Positioning System (cGPS)

Déposée le 3 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) CELLECTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cellular Genome Positioning System (cGPS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELLECTIS domicilié(e) 8 rue de la Croix Jarry - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 859 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque cellular Genome Positioning System (cGPS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3615367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque cellular Genome Positioning System (cGPS) arrivera à expiration en date du 3 décembre 2028.

CELLECTIS a également déposé les autres marques suivantes : GIGANUCLEASE , (Marque figurative) , CELLECTIS , SCÉIL , ECTYCELL , 10 , INVOLIN , EPIVADE , CELLECTIS , Cellixir


CELLECTIS, société anonyme - 8 rue de la Croix Jarry - 75013 - PARIS - France - SIREN 428859052


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2018 n°2699824 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-05

Produits chimiques, biochimiques, biotechnologiques et bactériologiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture ; produits chimiques, biochimiques, biotechnologiques et bactériologiques destinés aux laboratoires de recherche et aux laboratoires de contrôle ; produits chimiques, biochimiques, biotechnologiques et préparations bactériologiques pour les sciences ; préparations pour le diagnostic (autres qu'à usage médical) ; protéines (matières premières) ; réactifs pour la préparation ou le transport de molécules biologiques.

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, aliments, boissons et substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, cultures et préparations de micro-organismes à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire, préparations bactériologiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire, médicaments à usage vétérinaire, médicaments pour la médecine humaine, préparations biologiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire, préparations chimiques et biochimiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire, produits chimico-pharmaceutiques ; préparations pour le diagnostic à usage médical.

Appareils et instruments scientifiques permettant la mise en œuvre de techniques d'analyse biochimiques et de techniques de biologie moléculaire ; appareils et instruments scientifiques permettant la cartographie des activités biologiques de toutes molécules ; équipement pour le traitement de l'information, produits multimédias, à savoir supports magnétiques, optiques, d'images et de son ; logiciels ; appareils et instruments pour le diagnostic non à usage médical.