Déposée le 16 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) CELLECTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 10 »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELLECTIS domicilié(e) 102, avenue Gaston Roussel,93230 ROMAINVILLE - 93230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 859 052 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELLECTIS société anonyme - 102, avenue Gaston Roussel,93230 ROMAINVILLE - 93230 - France - SIREN 428859052
CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43
Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25
Produits chimiques, biochimiques, biotechnologiques et bactériologiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture ; produits chimiques, biochimiques, biotechnologiques et bactériologiques destinés aux laboratoires de recherche et aux laboratoires de contrôle ; produits chimiques, biochimiques, biotechnologiques et préparations bactériologiques pour les sciences ; préparations pour le diagnostic (autres qu'à usage médical) ; protéines (matières premières) ; réactifs pour la préparation ou le transport de molécules biologiques.
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, aliments, boissons et substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, cultures et préparations de micro-organismes à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire, préparations bactériologiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire, médicaments à usage vétérinaire, médicaments pour la médecine humaine, préparations biologiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire, préparations chimiques et biochimiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire, produits chimico-pharmaceutiques ; préparations pour le diagnostic à usage médical.
Appareils et instruments scientifiques permettant la mise en œuvre de techniques d'analyse biochimiques et de techniques de biologie moléculaire ; appareils et instruments scientifiques permettant la cartographie des activités biologiques de toutes molécules ; équipement pour le traitement de l'information, produits multimédias, à savoir supports magnétiques, optiques, d'images et de son ; logiciels ; appareils et instruments pour le diagnostic non à usage médical.
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