Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CELLE LE RELAIS DE LA NATURE
CELLE SA

Numéro de dépôt :
95582062
Date de dépôt :
20/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CELLE LE RELAIS DE LA NATURE

Déposée le 20 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) CELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELLE LE RELAIS DE LA NATURE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELLE domicilié(e) 36 AVENUE CHARLES DUPUY, 43700 BRIVES-CHARENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 650 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLE SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31


CELLE SA - 36 AVENUE CHARLES DUPUY, 43700 BRIVES-CHARENSAC - France - SIREN 585650096


CELLE SA - France


Inscription le 27 avril 1999 - Rejet total n°276477 - Publication au BOPI 1999-04-27

Inscription le 28 avril 1999 - Rejet total n°276683 - Publication au BOPI 1999-04-28

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Produits chimiques déstinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques déstinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.