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Marques déposées par monsieur CELLE Jean
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CELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CELLE
M. CELLE Jean

Numéro de dépôt :
4262652
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/04/2026
CELLE de CELLE Jean

Présentation de la marque CELLE

Déposée le 6 avril 2016 par monsieur CELLE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est monsieur CELLE Jean domicilié(e) CHEMIN DE LA VIERGE - 43260 - SAINT-PIERRE-EYNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CELLE Jean domicilié(e) CHEMIN DE LA VIERGE - 43260 - SAINT-PIERRE-EYNAC - France.

La marque CELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLE arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.


M. CELLE Jean - CHEMIN DE LA VIERGE - 43260 - SAINT-PIERRE-EYNAC - France


M. CELLE Jean - CHEMIN DE LA VIERGE - 43260 - SAINT-PIERRE-EYNAC - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 19 décembre 2016 - Rejet partiel n°691049 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-19

Sucre ; riz ; tapioca ; farine ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.