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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CellCOMMUNICATION
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BIS TELECOM SFR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIS TELECOM SFR
CellCOMMUNICATION SA

Numéro de dépôt :
99813221
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque BIS TELECOM SFR

Déposée le 21 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CellCOMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIS TELECOM SFR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CellCOMMUNICATION domicilié(e) 3 Rue de Troyon, 75017 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 127 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLCOMMUNICATION SA - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

CellCOMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : PHONELAND TELECOM


CellCOMMUNICATION SA - 3 Rue de Troyon, 75017 Paris - France - SIREN 410127849


CELLCOMMUNICATION SA - France


Inscription le 28 août 2000 - Rejet total n°306390 - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 2000-08-28

Téléphonie mobile et périphérique téléphone. Service téléphonique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.