Déposée le 9 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLCAST MEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEGACOMPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLCAST MEDIA domicilié(e) 1330 avenue Jean-René Guillibert Gauthier de la Lauzière Europarc Pichaury Bât B 7 - 13856 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 068 343 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLCAST MEDIA, Annelise POSTEL domicilié(e) 43 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque MEGACOMPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELLCAST MEDIA, SAS - 1330 avenue Jean-René Guillibert Gauthier de la Lauzière Europarc Pichaury Bât B 7 - 13856 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France - SIREN 391068343
CELLCAST MEDIA, Annelise POSTEL - 43 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Inscription le 18 septembre 2012 - Changement de dénomination n°584490 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-18
Inscription le 18 septembre 2012 - Changement de dénomination n°584491 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-18
Inscription le 13 mars 2013 - Erratum;Transmission totale de propriété n°596730 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13
Inscription le 18 novembre 2013 - Changement d'adresse n°612780 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-18
Inscription le 27 septembre 2016 - Changement d'adresse n°684425 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27
Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Services de marketing, de publicité et de promotion publicitaire. Diffusion d'annonces publicitaires et publication d'images ou textes publicitaires. Gestion de fichiers informatiques. Recueil de données dans un fichier central. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Promotion des ventes de produits et services pour des tiers via des réseaux informatiques et de communication. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. Informations et renseignements d'affaires. Abonnements à des services de transmission de données par voie télématique, abonnements à un service de télécommunication, abonnements à des programmes de télévision, radio, vidéogrammes et phonogrammes, abonnements à des programmes audiovisuels, services d'abonnements permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne, abonnements à une base de données et à un serveur de base de données contenant des informations dans le domaine des télécommunications ; abonnement à des journaux électroniques. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Relations publiques.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; transmission et diffusion, assistée par ordinateur ou non et par tout moyen de télécommunication et réseaux, de sons, d'images fixes ou animées et de données tels que notamment logos, sonneries jeux, textes, vidéos, graphiques pour téléphones mobiles ; services de communication téléphoniques, de radiotéléphonie mobile, télégraphiques par réseaux radioélectriques, par réseaux câblés, par réseaux de fibres optiques et par tous moyens téléinformatiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; radiodiffusion ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique, services d'échange de correspondance, services de courrier électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) : transmission et diffusion de programmes de divertissement et/ou d'informations sur terminaux mobiles ; fourniture d'accès à des sites Web de loisirs numériques sur Internet ; abonnements à des services de transmission de données par voie télématique, abonnements à un service de télécommunication, abonnements à des programmes de télévision, radio, vidéogrammes et phonogrammes, abonnements à des programmes audiovisuels, services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne, abonnements à une base de données et à un serveur de base de données contenant des informations dans le domaine des télécommunications ; abonnement à des journaux électroniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne.
Education, formation et divertissement. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Activités sportives et culturelles ; publication électronique de contenu éditorial en ligne. Microédition. Services de publication électronique de livres et de périodiques pour des tiers. Téléchargement de contenus éditoriaux sur tous terminaux fixes ou mobiles. Service de diffusion de programmes de divertissement, de programmes de formation, par exemple par l'intermédiaire d'un téléphone mobile. Production de vidéos. Location d'enregistrements audiovisuels ou sonores. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir de réseau informatique). Services de jeux d'argent.
Conversion de données et de programmes informatiques ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web et de sites Internet mobile accessibles par un terminal mobile ; services de téléchargement et de diffusion par tout moyen de télécommunication et réseaux de logos, sonneries, sons, images fixes ou animées, jeux, textes, vidéos, graphiques et toutes autres données pour terminaux de télécommunication fixes et mobiles, développement d'applications (programmes informatiques) pour services vocaux interactifs, développement d'applications (programmes informatiques) pour permettre l'envoi de messages texte courts d'un terminal mobile à un autre, développement d'applications (programmes informatiques) accessibles sur l'Internet mobile via un protocole permettant à un terminal mobile ou à tout autre terminal portatif sans fil de taille réduite d'obtenir un accès limité à Internet, développement d'applications (programmes informatiques) Internet.
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