CELL PASS
Présentation de la marque CELL PASS
Déposée le 8 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELLCAST MEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELL PASS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELL PASS est expirée depuis le 8 juin 2019.
CELLCAST MEDIA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Inscription le 3 décembre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°511178 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03
Inscription le 3 mai 2010 - Changement d'adresse n°523076 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Inscription le 5 août 2010 - Rejet partiel n°528743 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05
Inscription le 18 septembre 2012 - Changement de dénomination n°584491 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-18
Inscription le 18 septembre 2012 - Changement de dénomination n°584490 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-18
Inscription le 13 mars 2013 - Erratum;Transmission totale de propriété n°596730 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13
Inscription le 18 novembre 2013 - Changement d'adresse n°612780 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-18
Inscription le 27 septembre 2016 - Changement d'adresse n°684425 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27