Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELL-O-MATT
CELL O MATT

Numéro de dépôt :
1458635
Date de dépôt :
03/02/1987
Lieu de dépôt :
VESOUL
Date d'expiration :
03/02/2007

Présentation de la marque CELL-O-MATT

Déposée le 3 février 1987 par la société CELL O MATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VESOUL), la marque française « CELL-O-MATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CELL O MATT domicilié(e) 12, rue des Vignes Frotey-les-Vesoul, 70000 VESOUL (dossier no 2082879) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 316 777 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) (dossier no 2082879) - France.

La marque CELL-O-MATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 23 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELL-O-MATT est expirée depuis le 3 février 2007.

CELL O MATT a également déposé les autres marques suivantes : BIO-S-NET , CELL-O-MATT , BIO S NET , CELL-O-MATT


CELL O MATT - 12, rue des Vignes Frotey-les-Vesoul, 70000 VESOUL (dossier no 2082879) - France - SIREN 340316777


CABINET SAUVAGE - (dossier no 2082879) - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 1997 n°2082879 - Publication au BOPI 1997-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Inscription le 5 février 1997 - Changement d'adresse n°232360 - Publication au BOPI 1997-02-05

Inscription - Transmission de propriété n°32175 - Publication au BOPI

Fil métallique guipé d'un fil textile, pour applications textiles, et textiles incorporant un tel fil métallique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).