Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIO FRANCE
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CELIO FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4036688
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2023
Marque figurative de CELIO FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIO FRANCE domicilié(e) 21 rue Blanqui - 93406 - Saint Ouen Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 334 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036688.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 octobre 2023.

CELIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : 76 , CELIO CASUAL , CELIO*CHROMIE , LA COMPAGNIE DES CELIBATAIRES , CELIOBUSINESS , C , (Marque figurative) , celio club cc , CODE CELIO , MMVII C7C


CELIO FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 21 rue Blanqui - 93406 - Saint Ouen Cedex - France - SIREN 313334856


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 23 mars 2015 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°644977 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Vêtements, chaussures, chapellerie.