Présentation de la marque CELIO CROIT AU PERE NOEL
Déposée le 28 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CELIO CROIT AU PERE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-40 du 4 octobre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIO FRANCE domicilié(e) 21 rue Blanqui - 93406 - ST OUEN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 334 856 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque CELIO CROIT AU PERE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELIO FRANCE, Société par actions simplifiée - 21 rue Blanqui - 93406 - ST OUEN CEDEX - France - SIREN 313334856
TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 1 août 2006 n°2320596 - Publication au BOPI 2006-08-01
Inscription le 9 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°462220 - Publication au BOPI 2007-10-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2016 n°2612773 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-14
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à I'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à I'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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