Déposée le 27 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C-SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-44 du 31 octobre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIO FRANCE domicilié(e) 21 rue Blanqui - 93406 - SAINT OUEN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 334 856 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque C-SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELIO FRANCE, Société par actions simplifiée - 21 rue Blanqui - 93406 - SAINT OUEN CEDEX - France - SIREN 313334856
TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2006 n°2322285 - Publication au BOPI 2006-09-04
Inscription le 9 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°462220 - Publication au BOPI 2007-10-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2016 n°2617160 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-29
Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; savons; dentifrices.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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