Déposée le 22 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) CELINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUBTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELINE domicilié(e) 23/25, rue du Pont-Neuf,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 581 294 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LVMH FASHION GROUP Direction de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) 48/50, rue de la Victoire,75311 PARIS CEDEX 09 - 75311 - France.
La marque SUBTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELINE Société Anonyme - 23/25, rue du Pont-Neuf,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 335581294
LVMH FASHION GROUP Direction de la Propriété Intellectuelle - 48/50, rue de la Victoire,75311 PARIS CEDEX 09 - 75311 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Cuir et imitations du cuir ; sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), malles et valises, sac-housses de voyage pour vêtements, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, sacs à dos, sacs en bandoulière, sacs à main, attaché-cases, porte-documents et serviettes en cuir, pochettes, portefeuilles, bourses, étuis pour clefs, porte-cartes ; parapluies.
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