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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CELINE
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CELINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96632734
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2016

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) CELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELINE domicilié(e) 23/25, rue du Pont-Neuf,75001 PARIS (dossier no 2308411) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 034 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LVMH FASHION GROUP Direction de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) 48/50, rue de la Victoire,75311 PARIS Cedex 09 (dossier no 2308411) - 75311 - France.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 juillet 2016.

CELINE a également déposé les autres marques suivantes : CELINE , SUBTIL , EXQUIS , GALOPIN , CELINE FEVER , C CELINE , CELINE 2002 , CE LI NE , CELINE PARIS , (Marque figurative)


CELINE Société Anonyme - 23/25, rue du Pont-Neuf,75001 PARIS (dossier no 2308411) - 75001 - France - SIREN 572034361


LVMH FASHION GROUP Direction de la Propriété Intellectuelle - 48/50, rue de la Victoire,75311 PARIS Cedex 09 (dossier no 2308411) - 75311 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-21

Renouvellement avec limitation le 21 février 2006 n°2308411 - Publication au BOPI 2006-02-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Errata - Publication au BOPI 1996-42

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430051 - Publication au BOPI 2006-03-13

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Inscription le 29 décembre 2015 - Changement d'adresse n°660048 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eaux de toilette, parfums, eaux de parfum, eaux de cologne, eau de parfum déodorante, déodorants parfumés, produits de parfumerie à savoir : laits, poudres, huiles, crèmes parfumés pour le corps ; gels, huiles et galets effervescents parfumés pour le bain ou la douche ; savons parfumés ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques ou en papier pour l'emballage ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.