Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERIAL
CELINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3340328
Date de dépôt :
10/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2015
IMPERIAL de CELINE

Présentation de la marque IMPERIAL

Déposée le 10 février 2005 par la Société Anonyme (SA) CELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELINE domicilié(e) 23/25, rue du Pont-Neuf,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 034 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LVMH FASHION GROUP Direction de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) 48/50, rue de la Victoire,75311 PARIS cedex 09 - 75311 - France.

La marque IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERIAL est expirée depuis le 10 février 2015.

CELINE a également déposé les autres marques suivantes : CELINE , SUBTIL , EXQUIS , GALOPIN , CELINE FEVER , C CELINE , CELINE 2002 , CE LI NE , CELINE PARIS , (Marque figurative)


CELINE Société Anonyme - 23/25, rue du Pont-Neuf,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 572034361


LVMH FASHION GROUP Direction de la Propriété Intellectuelle - 48/50, rue de la Victoire,75311 PARIS cedex 09 - 75311 - France


Inscription le 23 novembre 2005 - Rejet partiel n°422759 - Publication au BOPI 2005-11-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Cuir et imitations du cuir.