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Marques déposées par CELINETODO
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DOSSIEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOSSIEL
CELINE, Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3597587
Date de dépôt :
09/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
09/09/2028
DOSSIEL de CELINE

Présentation de la marque DOSSIEL

Déposée le 9 septembre 2008 par CELINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « DOSSIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-42 du 17 octobre 2008.

Le déposant est CELINETODO domicilié(e) 199 BOULEVARD CARNOT - 59420 - MOUVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 056 787 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque DOSSIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3597587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOSSIEL arrivera à expiration en date du 9 septembre 2028.

CELINE a également déposé les autres marques suivantes : CELINE , SUBTIL , EXQUIS , GALOPIN , CELINE FEVER , C CELINE , CELINE 2002 , CE LI NE , CELINE PARIS , (Marque figurative)


CELINE, Société d'exercice libéral à responsabilité limitée - 199 BOULEVARD CARNOT - 59420 - MOUVAUX - France - SIREN 480056787


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2018 n°2682903 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-30

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°733787 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Supports de données magnétiques, optiques, électroniques ou numériques, en particulier dossiers électroniques et dossiers électroniques médicaux ; supports de données magnétiques, optiques, électroniques ou numériques contenant des informations relatives à la santé ; carnets de santé électroniques ; feuilles de soins électroniques ; cartes magnétiques ; cartes optiques ; cartes électroniques ; cartes numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; lecteurs de cartes magnétiques, optiques, électroniques ou numériques ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; progiciels.

Produits de l'imprimerie à savoir dossiers, en particulier dossiers médicaux, dossiers contenant des informations relatives à la santé ; carnets de santé en papier ; feuilles de soins ; cartes en papier ou en carton, notamment cartes contenant des informations personnelles en particulier médicales ; produits de l'imprimerie ; imprimés, formulaires, journaux, livrets, manuels, périodiques, revues, brochures, publications ; feuilles (papeterie) ; papier, carton.

Gestion administrative de réseaux de communication dans le domaine de la santé ; gestion administrative de réseaux permettant le remboursement des soins médicaux ; gestion administrative de réseaux contenant des informations personnelles et médicales.

Télécommunications ; transmission et diffusion électronique de données et d'informations relatives à la santé ; transmission et diffusion de dossiers médicaux électroniques ; fourniture d'accès à une base de données.