Déposée le 30 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) CELINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CELINE 2002 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELINE domicilié(e) 23/25, rue du Pont-Neuf, 75001 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 034 361 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LVMH Fashion Group Département Propriété Intellectuelle - France.
La marque CELINE 2002 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELINE Société Anonyme - 23/25, rue du Pont-Neuf, 75001 Paris - France - SIREN 572034361
LVMH Fashion Group Département Propriété Intellectuelle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Bijoux y compris anneaux, porte-clefs, boucles et boucles d'oreille, boutons de manchettes, bracelets, breloques, broches, colliers, épingles de cravates, parures, médaillons ; horlogerie et instruments et appareils chronométriques y compris montres, boîtiers de montres, réveille-matin, casse-noix en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué, chandeliers en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué, boîtes à bijoux en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué. Cuir et imitations du cuir, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), malles et valises, sac-housses de voyage pour vêtements, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity-cases ", sacs à dos, sacs en bandoulière, sacs à main, attaché-cases, porte-documents et serviettes en cuir, pochettes, portefeuilles, bourses, étuis pour clefs, porte-cartes, porte-chéquiers, couvertures d'agenda ; parapluies. Vêtements et sous-vêtements y compris chandails, chemises, T-shirts, lingerie, ceintures (habillement), foulards, cravates, châles, gilets, jupes, imperméables, pardessus, bretelles, pantalons, pantalons en jeans, pull-overs, robes, vestes, écharpes, gants, collants, chaussettes, maillots de bain, peignoirs de bain, pyjamas, chemises de nuit, shorts, pochettes (habillement) ; souliers, bottes, pantoufles ; chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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