Déposée le 9 août 2002 par la Société Anonyme (SA) CELINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CEL INE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELINE domicilié(e) 23/25, rue du Pont-Neuf,75001 Paris - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 034 361 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LVMH Fashion Group Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) 48/50, rue de la Victoire,75311 PARIS CEDEX 09 - 75311 - France.
La marque CEL INE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELINE Société Anonyme - 23/25, rue du Pont-Neuf,75001 Paris - 75001 - France - SIREN 572034361
LVMH Fashion Group Département Propriété Intellectuelle - 48/50, rue de la Victoire,75311 PARIS CEDEX 09 - 75311 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Appareils et instruments optiques y compris lunettes, lunettes de soleil et étuis à lunettes. Bijoux y compris anneaux, porte-clefs, boucles et boucles d'oreille, boutons de manchettes, bracelets, breloques, broches, colliers, épingles de cravates, parures, médaillons ; horlogerie et instruments et appareils chronométriques y compris montres, boîtiers de montres, réveille-matin ; casse-noix en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué, chandeliers en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué, boîtes à bijoux en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué. Tissus et produits textiles à savoir étoffes pour meubles, tapisseries (tentures murales) en matières textiles, linge de maison y compris linge de lit, de table et de bain, mouchoirs de poche en matière textile.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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