Déposée par voie électronique le 10 septembre 2018 par CELINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-40 du 5 octobre 2018.
Le déposant est CELINE domicilié(e) 16 rue Vivienne - 75002 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Louis Vuitton Services, Madame Séverina ABIS domicilié(e) 2 rue du Pont Neuf - 75001 - Paris - France.
La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Louis Vuitton Services, Madame Séverina ABIS - 2 rue du Pont Neuf - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40
Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31
Inscription le 11 juillet 2019 - Rejet partiel n°762909 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-11
Petits articles de quincaillerie métalliques ; Clous; rivets en métal; anneaux de métal; boucles de métal; Serrures métalliques autres qu'électriques ; cadenas; plaques d'identité en métal ; accroche-sacs métalliques ; anneaux métalliques, bagues métalliques ; boucles en métaux communs (quincaillerie) ; boulons métalliques ; brides (colliers) métalliques ; chaînes métalliques ; charnières métalliques ; clés métalliques ; crochets (quincaillerie métallique) ; écrous métalliques ; fermetures pour sac métalliques ; liens métalliques ; menottes ; rivets métalliques ; sonnettes ; vis métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, casque de réalité virtuelle, montres intelligentes, supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques; Supports, sacs, sacoches, étuis, housses et coques pour appareils photographiques, caméras vidéo, Tablettes, ordinateurs, ordinateurs portables, téléphones portables, smartphones; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; liseuse électronique; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs et équipement pour les ordinateurs; tapis de souris; casque à écouteurs; Haut-parleurs; Cadre de photos numériques; logiciels; clés USB; agendas électroniques; publications électroniques téléchargeables on-line ou depuis l'internet; téléphones; téléphones portables; accessoires pour téléphones; Smartphones; Ordinateurs; Ordinateurs portables; tablettes; PDA; lecteurs MP3; batteries; façades; chargeurs; dragonnes ou lanières tour de cou; écouteurs ; articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; montures de lunettes ; verres de lunettes, verres de contact ; étuis à lunettes ou à verres de contact ; jumelles (optique) ;
Pierres précieuses ou semi-précieuses ; perles ; coffrets à bijoux ; épingles de cravates, bijoux de sacs ; boites à bijoux; produits d'horlogerie et instruments chronométriques, montres, montres bracelets, bracelets de montres, réveils, chronomètres, pendules, étuis ou écrins pour l'horlogerie ; horloges (horlogerie) ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sacs de voyage, sacs de sport ; sacs à main, sacs à dos ; sacs de plage, sacs d'écolier, cartables, sacs à provisions ; coffres de voyage ; sacs-housses de voyage pour vêtements et souliers ; attachés-cases et porte-documents, mallettes pour documents, serviettes (maroquinerie) ; bourses, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour clefs (maroquinerie) ; boîtes en cuir ou en imitation du cuir ; trousses de voyage (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases ; pochettes en cuir, pochettes (sacs à main de soirée) ; parasols ; parapluies ;
Vêtements à l'exception des sous-vêtements, articles de lingerie, maillots de bain ; pull-overs, gilets, chemises, tee-shirts, pantalons, vestes, costumes, manteaux, imperméables, pardessus, parkas, jupes, robes, shorts ; pyjamas, robes de chambres, chemises de nuit, peignoirs ; chapeaux, casquettes, bonnets, gants (habillement), cravates, ceintures (habillement), ceintures en cuir, foulards, pochettes (habillement), écharpes, châles, bas, chaussettes, collants, bretelles, étoles ; chaussures,chaussons, bottes et bottines.
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