Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Céline VIAL
/
SANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANCE
Mme. Céline VIAL

Numéro de dépôt :
4062806
Date de dépôt :
23/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2024
SANCE de Céline VIAL

Présentation de la marque SANCE

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2014 par madame Céline VIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est madame Céline VIAL domicilié(e) 14 rue René Payot - 38500 - VOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Céline VIAL domicilié(e) 14 rue René Payot - 38500 - VOIRON - France.

La marque SANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062806.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANCE est expirée depuis le 23 janvier 2024.


Mme. Céline VIAL - 14 rue René Payot - 38500 - VOIRON - France


Mme. Céline VIAL - 14 rue René Payot - 38500 - VOIRON - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.