Marque enregistrée - Marque en vigueur

JuraTIC
Mme. CELINE TROSSAT

Numéro de dépôt :
4233219
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2025
JuraTIC de CELINE TROSSAT

Présentation de la marque JuraTIC

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2015 par madame CELINE TROSSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JuraTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est madame CELINE TROSSAT domicilié(e) 7 RUE BILLON - 39570 - MONTMOROT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CELINE TROSSAT domicilié(e) 7 RUE BILLON - 39570 - MONTMOROT - France.

La marque JuraTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JuraTIC arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.


Mme. CELINE TROSSAT - 7 RUE BILLON - 39570 - MONTMOROT - France


Mme. CELINE TROSSAT - 7 RUE BILLON - 39570 - MONTMOROT - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.