Marque enregistrée - Marque en vigueur

FEE NOMEN DE MODE
Mme. CELINE STIVAL

Numéro de dépôt :
4278724
Date de dépôt :
09/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2026
FEE NOMEN DE MODE de CELINE STIVAL

Présentation de la marque FEE NOMEN DE MODE

Déposée par voie électronique le 9 juin 2016 par madame CELINE STIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FEE NOMEN DE MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est madame CELINE STIVAL domicilié(e) LE TEIL, 12390 MAYRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEE NOMEN DE MODE, Mme. CELINE STIVAL domicilié(e) LE TEIL, 12390 MAYRAN - France.

La marque FEE NOMEN DE MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278724.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEE NOMEN DE MODE arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.


Mme. CELINE STIVAL - LE TEIL, 12390 MAYRAN - France


FEE NOMEN DE MODE, Mme. CELINE STIVAL - LE TEIL, 12390 MAYRAN - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars .