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Marques déposées par madame Céline SAVINEAU
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Free Mousse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Free Mousse
Mme. Céline SAVINEAU

Numéro de dépôt :
4307970
Date de dépôt :
17/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2026
Free Mousse de Céline SAVINEAU

Présentation de la marque Free Mousse

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2016 par madame Céline SAVINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Free Mousse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est madame Céline SAVINEAU domicilié(e) Moulin de Lavessenq - 81290 - Escoussens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Céline SAVINEAU domicilié(e) Moulin de Lavessenq - 81290 - ESCOUSSENS - France.

La marque Free Mousse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Free Mousse arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.


Mme. Céline SAVINEAU - Moulin de Lavessenq - 81290 - Escoussens - France


Mme. Céline SAVINEAU - Moulin de Lavessenq - 81290 - ESCOUSSENS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Lessives ; savons ; cosmétiques ;

éponges ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette .