Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Vignerons de la Rose
Mademoiselle Céline SABATER

Numéro de dépôt :
3186107
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
30/09/2012
Les Vignerons de la Rose de Céline SABATER

Présentation de la marque Les Vignerons de la Rose

Déposée le 30 septembre 2002 par mademoiselle Céline SABATER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Les Vignerons de la Rose » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est mademoiselle Céline SABATER domicilié(e) Chemin de la Colomine,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Céline SABATER domicilié(e) Chemin de la Colomine,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France.

La marque Les Vignerons de la Rose a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vignerons de la Rose est expirée depuis le 30 septembre 2012.

Céline SABATER a également déposé les autres marques suivantes : VINIMED , XOT


Mademoiselle Céline SABATER - Chemin de la Colomine,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France


Mademoiselle Céline SABATER - Chemin de la Colomine,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .