Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

p'tea market
Mme. Celine Richard
Mme. Eva Cohen
Mme. Amélie Dubrulle

Numéro de dépôt :
4009422
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
p\'tea market de Celine Richard

Présentation de la marque p'tea market

Déposée par voie électronique le 3 juin 2013 par madame Celine Richard, madame Eva Cohen, madame Amélie Dubrulle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « p'tea market »

Les déposants sont madame Celine Richard domicilié(e) 136 avenue de Dunkerque - 59000 - Lille - France, madame Eva Cohen domicilié(e) 26 rue de Meaux - 75019 - Paris - France, madame Amélie Dubrulle domicilié(e) residence verlaine, 1 rue de Flandre, appt 15 - 59110 - La madeleine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle celine richard domicilié(e) 136 avenue de dunkerque - 59000 - lille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. Celine Richard - 136 avenue de Dunkerque - 59000 - Lille - France

Mme. Eva Cohen - 26 rue de Meaux - 75019 - Paris - France

Mme. Amélie Dubrulle - residence verlaine, 1 rue de Flandre, appt 15 - 59110 - La madeleine - France


Mlle celine richard - 136 avenue de dunkerque - 59000 - lille - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 5 août 2016 - Rejet total n°676592 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).