Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPONDYLODON
Mme. Céline PROTTEAU
Mme. Armelle BONNET
M. Saddeck LAOUSSADI

Numéro de dépôt :
3883819
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/12/2021
SPONDYLODON de Céline PROTTEAU

Présentation de la marque SPONDYLODON

Déposée le 22 décembre 2011 par madame Céline PROTTEAU, madame Armelle BONNET, monsieur Saddeck LAOUSSADI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SPONDYLODON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Les déposants sont madame Céline PROTTEAU domicilié(e) 5 rue de la belle meuniere - 85170 - LE POIRE SUR VIE - France, madame Armelle BONNET domicilié(e) la rondardiere - 85600 - LA GUYONNIERE - France, monsieur Saddeck LAOUSSADI domicilié(e) 61 AVENUE JEAN JAURES - 94250 - GENTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Céline PROTTEAU domicilié(e) 5 de la belle meunière - 85170 - LE POIRE SUR VIE - France.

La marque SPONDYLODON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPONDYLODON est expirée depuis le 22 décembre 2021.

Céline PROTTEAU a également déposé les autres marques suivantes : LE SPONDYLODON


Mme. Céline PROTTEAU - 5 rue de la belle meuniere - 85170 - LE POIRE SUR VIE - France

Mme. Armelle BONNET - la rondardiere - 85600 - LA GUYONNIERE - France

M. Saddeck LAOUSSADI - 61 AVENUE JEAN JAURES - 94250 - GENTILLY - France


Mme. Céline PROTTEAU - 5 de la belle meunière - 85170 - LE POIRE SUR VIE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Assurances ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;

Éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Montage de bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.