Marque expirée - Marque en non vigueur

MADEMOISELLE PROVENCE
céline POLITI

Numéro de dépôt :
3633322
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2019
MADEMOISELLE PROVENCE de céline POLITI

Présentation de la marque MADEMOISELLE PROVENCE

Déposée le 2 mars 2009 par céline POLITI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADEMOISELLE PROVENCE »

Le déposant est céline POLITI domicilié(e) 14 avenue saint exupéry - 30133 - LES ANGLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, céline POLITI domicilié(e) 14 avenue saint exupéry - 30133 - LES ANGLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE PROVENCE est expirée depuis le 2 mars 2019.


céline POLITI - 14 avenue saint exupéry - 30133 - LES ANGLES - France


céline POLITI - 14 avenue saint exupéry - 30133 - LES ANGLES - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

“ Olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant des appellation d'origine protégée “ olives cassées de la vallée des Baux de Provence ” ou “ olives noires de la vallée des Baux de Provence ” ; gelées ; confitures ; compotes ; huile d'olive bénéficiant des appellations d'origine protégée « Huile d'olive d'Aix-en-Provence », « Huile d'olive de Haute-Provence » ou « Huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence », ou répondant au cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Huile d'olive de Provence.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence », sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; farine de petit epeautre répondant au cahier des charges de l'indication géographique protégée « Farine de Petit epeautre de Haute Provence ».

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Vins bénéficiant d'une des appellations d'origine comportant le terme Provence ; eaux de vie bénéficiant d'une des appellation d'origine comportant le terme provence.