Déposée le 2 mars 2009 par céline POLITI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MADEMOISELLE PROVENCE »
Le déposant est céline POLITI domicilié(e) 14 avenue saint exupéry - 30133 - LES ANGLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, céline POLITI domicilié(e) 14 avenue saint exupéry - 30133 - LES ANGLES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE PROVENCE est expirée depuis le 2 mars 2019.
céline POLITI - 14 avenue saint exupéry - 30133 - LES ANGLES - France
céline POLITI - 14 avenue saint exupéry - 30133 - LES ANGLES - France
Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
“ Olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant des appellation d'origine protégée “ olives cassées de la vallée des Baux de Provence ” ou “ olives noires de la vallée des Baux de Provence ” ; gelées ; confitures ; compotes ; huile d'olive bénéficiant des appellations d'origine protégée « Huile d'olive d'Aix-en-Provence », « Huile d'olive de Haute-Provence » ou « Huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence », ou répondant au cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Huile d'olive de Provence.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence », sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; farine de petit epeautre répondant au cahier des charges de l'indication géographique protégée « Farine de Petit epeautre de Haute Provence ».
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Vins bénéficiant d'une des appellations d'origine comportant le terme Provence ; eaux de vie bénéficiant d'une des appellation d'origine comportant le terme provence.
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