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Marques déposées par madame Céline PALIN
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HAPI MEDICAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAPI MEDICAL
Madame Céline PALIN

Numéro de dépôt :
4497045
Date de dépôt :
05/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2028
HAPI MEDICAL de Céline PALIN

Présentation de la marque HAPI MEDICAL

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2018 par madame Céline PALIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAPI MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est madame Céline PALIN domicilié(e) 3 avenue de Normandie - 50130 - CHERBOURG-EN-COTENTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame celine PALIN domicilié(e) 3 avenue de normandie - 50130 - Cherbourg en cotentin - France.

La marque HAPI MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPI MEDICAL arrivera à expiration en date du 5 novembre 2028.


Madame Céline PALIN - 3 avenue de Normandie - 50130 - CHERBOURG-EN-COTENTIN - France


Madame celine PALIN - 3 avenue de normandie - 50130 - Cherbourg en cotentin - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Inscription le 4 février 2019 - Retrait partiel n°747769 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04

Inscription le 14 février 2019 - Retrait partiel n°749113 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Inscription le 29 juillet 2019 - Rejet partiel n°765287 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29

Inscription le 6 novembre 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°772039 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Inscription le 11 septembre 2020 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°795000 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-11

Produits pharmaceutiques destinés au soin et au confort des patients, à l'exclusion de tout produit pharmaceutique à usage de diagnostic ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants à usage médical ; savons médicinaux ; dentifrices médicamenteux à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés à usage médical; articles pour pansements à usage médical ; désinfectants à usage médical ; produits antibactériens pour le lavage des mains à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ;

Tétines de biberons.