Marque expirée - Marque en non vigueur

C COMME
Céline PALHEIRE

Numéro de dépôt :
3473734
Date de dépôt :
08/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2017
C COMME de Céline PALHEIRE

Présentation de la marque C COMME

Déposée le 8 janvier 2007 par la société Céline PALHEIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C COMME »

Le déposant est la société Céline PALHEIRE domicilié(e) 32 route de la malouteyre,43000 POLIGNAC - 43000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 622 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Céline PALHEIRE domicilié(e) 32 route de la malouteyre,43000 POLIGNAC - 43000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C COMME est expirée depuis le 8 janvier 2017.


Céline PALHEIRE - 32 route de la malouteyre,43000 POLIGNAC - 43000 - France - SIREN 492622139


Céline PALHEIRE - 32 route de la malouteyre,43000 POLIGNAC - 43000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

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