Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 ECRIT
Mme. Céline Oziel-Kapuscinski

Numéro de dépôt :
3894482
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/02/2022
7 ECRIT de Céline Oziel-Kapuscinski

Présentation de la marque 7 ECRIT

Déposée le 6 février 2012 par madame Céline Oziel-Kapuscinski auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 7 ECRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est madame Céline Oziel-Kapuscinski domicilié(e) 39 avenue du Général Leclerc - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Céline Oziel-Kapuscinski domicilié(e) 39 avenue du Général Leclerc - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque 7 ECRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894482.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 ECRIT est expirée depuis le 6 février 2022.


Mme. Céline Oziel-Kapuscinski - 39 avenue du Général Leclerc - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Mme. Céline Oziel-Kapuscinski - 39 avenue du Général Leclerc - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

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