Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEEP FOREST
SARL CELINE MUSIC
SPRL SYNSOUND

Numéro de dépôt :
92432552
Date de dépôt :
03/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2002

Présentation de la marque DEEP FOREST

Déposée le 3 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELINE MUSIC et SPRL SYNSOUND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEEP FOREST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELINE MUSIC domicilié(e) 89-91 Rue du Faubourg Staint Honoré, 75008 PARIS - France et SPRL SYNSOUND, domicilié(e) Rue de Moorslede, 77 1020 BRUXELLES BELGIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CELINE MUSIC - France.

La marque DEEP FOREST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEEP FOREST est expirée depuis le 3 septembre 2002.

CELINE MUSIC a également déposé les autres marques suivantes : EVER N' EVER , CELINE MUSIC


SARL CELINE MUSIC - 89-91 Rue du Faubourg Staint Honoré, 75008 PARIS - France

SPRL SYNSOUND - Rue de Moorslede, 77 1020 BRUXELLES BELGIQUE - France


SARL CELINE MUSIC - France


Inscription le 6 avril 1995 - Transmission de propriété n°184020 - Publication au BOPI 1995-04-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

- Service rendu par un groupe musical à savoir: Concerts, Enregistrement phonographiques, Editions graphiques, vêtements.Badges ornementaux, épinglettes non en métaux précieux

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.