Déposée par voie électronique le 23 octobre 2015 par mademoiselle Céline Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES CONSTELLATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est mademoiselle Céline Michel domicilié(e) les pins, 268 route de Bellet - 06200 - nice - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Céline Michel domicilié(e) les pins, 268 route de Bellet - 06200 - nice - France.
La marque LES CONSTELLATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220074.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONSTELLATIONS arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.
Mlle Céline Michel - les pins, 268 route de Bellet - 06200 - nice - France
Mlle Céline Michel - les pins, 268 route de Bellet - 06200 - nice - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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