Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CONSTELLATIONS
Mlle Céline Michel

Numéro de dépôt :
4220074
Date de dépôt :
23/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2025
LES CONSTELLATIONS de Céline Michel

Présentation de la marque LES CONSTELLATIONS

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2015 par mademoiselle Céline Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CONSTELLATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est mademoiselle Céline Michel domicilié(e) les pins, 268 route de Bellet - 06200 - nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Céline Michel domicilié(e) les pins, 268 route de Bellet - 06200 - nice - France.

La marque LES CONSTELLATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220074.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONSTELLATIONS arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.


Mlle Céline Michel - les pins, 268 route de Bellet - 06200 - nice - France


Mlle Céline Michel - les pins, 268 route de Bellet - 06200 - nice - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).