Déposée par voie électronique le 17 novembre 2013 par mademoiselle CELINE MICHAÏLESCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ANA SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est mademoiselle CELINE MICHAÏLESCO domicilié(e) 10 RUE THIBAUD - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle CELINE MICHAÏLESCO domicilié(e) 10 RUE THIBAUD - 75014 - PARIS - France.
La marque ANA SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047581.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANA SWAN est expirée depuis le 17 novembre 2023.
Mlle CELINE MICHAÏLESCO - 10 RUE THIBAUD - 75014 - PARIS - France
Mlle CELINE MICHAÏLESCO - 10 RUE THIBAUD - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;
Éducation ; formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.
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