Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANA SWAN
Mlle CELINE MICHAÏLESCO

Numéro de dépôt :
4047581
Date de dépôt :
17/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2023
ANA SWAN de CELINE MICHAÏLESCO

Présentation de la marque ANA SWAN

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2013 par mademoiselle CELINE MICHAÏLESCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANA SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est mademoiselle CELINE MICHAÏLESCO domicilié(e) 10 RUE THIBAUD - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle CELINE MICHAÏLESCO domicilié(e) 10 RUE THIBAUD - 75014 - PARIS - France.

La marque ANA SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047581.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANA SWAN est expirée depuis le 17 novembre 2023.


Mlle CELINE MICHAÏLESCO - 10 RUE THIBAUD - 75014 - PARIS - France


Mlle CELINE MICHAÏLESCO - 10 RUE THIBAUD - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Éducation ; formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.