Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LINOTE ET VELICE
Céline Ménard, Agissant pour le compte de la société "Société Nouvelle" en cours de formation
Violette Delcourt, Agissant pour le compte de la société "Société Nouvelle" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3745802
Date de dépôt :
13/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LINOTE ET VELICE de Céline Ménard

Présentation de la marque LINOTE ET VELICE

Déposée par voie électronique le 13 juin 2010 par Céline Ménard et Violette Delcourt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LINOTE ET VELICE »

Les déposants sont Céline Ménard, Agissant pour le compte de la société "Société Nouvelle" en cours de formation domicilié(e) 3 rue Valette - 93100 - Montreuil - France et Violette Delcourt, Agissant pour le compte de la société "Société Nouvelle" en cours de formation domicilié(e) 3 rue Valette - 93100 - Montreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Céline Ménard domicilié(e) 3 rue Valette - 93100 - Montreuil - France.

C'est une marque tridimensionnelle, hologramme, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


Céline Ménard, Agissant pour le compte de la société "Société Nouvelle" en cours de formation - 3 rue Valette - 93100 - Montreuil - France

Violette Delcourt, Agissant pour le compte de la société "Société Nouvelle" en cours de formation - 3 rue Valette - 93100 - Montreuil - France


Céline Ménard - 3 rue Valette - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 2 février 2012 - Rejet total n°568949 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.